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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE
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GLOIRE DU BEAUJOLAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GLOIRE DU BEAUJOLAIS
CLOS DE LA PELLERIE S.A.

Numéro de dépôt :
1461738
Date de dépôt :
13/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2007

Présentation de la marque GLOIRE DU BEAUJOLAIS

Déposée le 13 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GLOIRE DU BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE domicilié(e) 534, rue de la Grange Morin ARNAS, BP 252, 69658 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (dossier no 2093009) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 413 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DE LA PELLERIE S.A., Mr. Marc FELIZIANI domicilié(e) (dossier no 2093009) - France.

La marque GLOIRE DU BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GLOIRE DU BEAUJOLAIS est expirée depuis le 13 août 2007.

CLOS DE LA PELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : ROSAMOUR , STARLETTA , ROSE CALINE , CLOS SOLEIL , CHANT DU SOIR , ALLEE ABRICOT , MADAME DE MAINTENON , HALF-BOX , PLANT POUSSE , CLOS GOURMAND


CLOS DE LA PELLERIE S.A. - 534, rue de la Grange Morin ARNAS, BP 252, 69658 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (dossier no 2093009) - France - SIREN 303413041


CLOS DE LA PELLERIE S.A., Mr. Marc FELIZIANI - (dossier no 2093009) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1998 n°2093009 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 6 mars 2000 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°296461 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 18 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251662 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251661 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 18 mars 1998 - Recours en restauration n°251518 - Publication au BOPI 1998-03-18

Rosier buisson.